Le bureau directeur s'est prononcé pour l’établissement d’un règlement intérieur. Les dispositions prises sont destinées à faciliter le fonctionnement interne de l’association du HANDBALL CLUB ALBIGEOIS (HBCA).
Les articles ci-après visent à préciser les règles destinées à préserver la cohésion et l’unité au sein de l’association. Elles ont pour but de mettre en œuvre l’expression d’un comportement sportif, fait de respect mutuel, de loyauté et de fair-play envers et entre toutes les personnes, quel que soit leur statut, qui sont appelées à participer aux activités du club.
Le présent règlement intérieur s’inscrit dans le respect des statuts du HBCA et s’impose à tous ses membres et représentants légaux pour les membres mineurs. Il sera demandé aux parents des jeunes joueurs de le parcourir et de le commenter ensemble. Il est approuvé et peut être modifié à tout moment par un vote du conseil d'administration. Il est publié sur le site internet du HBCA, affiché au siège du club et communiqué à tous les membres de l’association.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
La détention de la licence vaut acceptation du présent règlement de l’association du HANDBALL CLUB ALBIGEOIS.
Le non-respect de ce règlement intérieur peut valoir une exclusion temporaire ou définitive sans remboursement de la cotisation. Le HBCA se réserve le droit de refuser l'adhésion ou la délivrance d'une licence à toute personne qui aurait précédemment contrevenu au présent règlement intérieur.
A l’extérieur, les joueurs, l’encadrement, les arbitres et les supporters sont les ambassadeurs du club et se doivent de véhiculer la meilleure image possible du HBCA.
A domicile, ils sont tous un exemple pour tous les autres joueurs, pour les adversaires et pour les spectateurs. Un comportement correct est donc exigé en toutes circonstances.
Article 1 : Force obligatoire
Le règlement intérieur a la même force obligatoire que les statuts de l’association. Nul ne pourra s’y soustraire.
Article 2 : Affiliation
Le HANDBALL CLUB ALBIGEOIS est officiellement affilié à la Fédération Française de Handball. Le club s’engage à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements de la FFHB.
Article 3 : Adhésion
La demande de participation au HANDBALL CLUB ALBIGEOIS implique l’adhésion à l’association. Le demandeur s’engage à respecter les statuts et le règlement intérieur, ainsi qu’à verser le montant de sa cotisation. A défaut, il ne pourra être considéré comme membre de l’association.
Article 4 : Cotisation
La cotisation de la licence doit être réglée en même temps que l’inscription pour pouvoir participer aux entraînements et est valable pour la saison sportive. Un aménagement du paiement peut néanmoins être consenti pour les personnes qui en feront la demande lors de leur inscription.
Article 5 : Communication et droit à l'image
Les différentes activités du HANDBALL CLUB ALBIGEOIS font l’objet d’informations communiquées par la presse écrite ou parlée, et/ou par courrier ou adresse électronique, et/ou par affichage dans les salles de sport, sur le site internet du club. Toutefois pour une meilleure communication interne, l’information se doit aussi de circuler par chacun des membres adhérents du club.
Tout adhérent du HBCA pourra s’opposer à la communication de son image par voie de presse ou autre (site internet, etc.). Il doit faire une demande écrite au bureau directeur.
Article 6 : Code de bonne conduite
Le HANDBALL CLUB ALBIGEOIS se doit d’être une association respectueuse de l’esprit sportif. Les joueurs, dirigeants, entraîneurs, bénévoles, parents, accompagnateurs et spectateurs, incarnent à la fois l’image du club, mais aussi celle du handball. C’est pourquoi, tout propos antisportif, injurieux, sexiste ou raciste pourra se voir sanctionné par une exclusion immédiate (provisoire ou définitive), sans possibilité de remboursement de la cotisation.
Le respect des entraîneurs, animateurs, dirigeants, arbitres, joueurs et spectateurs est exigé en toutes circonstances.
Lors des entraînements et des matchs, les joueurs sont tenus d’aider au bon déroulement des événements, en rangeant le matériel ou en l’organisant sur le terrain à la demande de l’entraîneur.
Les spectateurs sont là pour supporter les joueurs et non pour manager ou pour arbitrer à la place de ceux désignés pour le faire. Si un arbitre sanctionne un joueur ou un dirigeant par une disqualification directe et qu’à la suite du rapport soumis aux autorités de tutelle (Comité, Ligue ou Fédération), ces dernières suspendent le fautif et infligent une amende à l’association. Le bureau directeur a autorité pour l’obliger à payer tout ou partie de l’amende, augmenter la durée de la suspension, voire de radier le fautif.
Article 7 : Responsabilité générale
Le HANDBALL CLUB ALBIGEOIS se dégage de toute responsabilité en cas d’accident ou lors de détériorations de matériels, si l’un des adhérents utilise d’autres installations sportives que celles destinées à la pratique du handball.
Le HBCA n’engage pas sa responsabilité en cas d’incidents ou d’accidents en dehors de ses gymnases (sauf déplacements organisés par le club).
Le HBCA décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans ses gymnases.
Article 8 : Encadrement des mineurs
Les personnes déposant les adhérents mineurs pour le match ou l’entraînement doivent s’assurer qu’un responsable de l’association est bien présent. Dans le cas contraire, elles doivent attendre son arrivée avant de repartir.
A la fin des entraînements et matchs les parents doivent venir chercher leurs enfants dans la salle, en présence de l’entraîneur.
Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal en dehors des horaires d’entraînements. Par conséquent, une fois l’entraînement terminé, le HANDBALL CLUB ALBIGEOIS se décharge de toute responsabilité quant à la garde des mineurs.
Toute action périlleuse, perturbatrice ou contestataire, sera sanctionnée par un avertissement oral, puis en cas de récidive, par une exclusion temporaire ou définitive sans remboursement de cotisation.
Article 9 : Transports
Lors des rencontres à l’extérieur, le transport sera assuré par les parents des joueurs sélectionnés (pour les mineurs) et par les véhicules personnels des joueurs adultes. Au titre du développement durable, le covoiturage doit être favorisé.
Tout conducteur de son propre véhicule ou d’un véhicule mis à disposition, est responsable de ses passagers et s’engage à veiller à leur sécurité pendant leur transport et ce jusqu’au retour au rendez-vous convenu. Le transporteur s’oblige à vérifier que son assurance automobile couvre les personnes transportées.
Le HANDBALL CLUB ALBIGEOIS ne pourra en aucun cas être considéré comme responsable des dommages matériels ou humains pouvant subvenir lors de ces déplacements.
Article 10 : Participation aux entraînements et compétitions
Le joueur doit être présent aux entraînements et s’engage à participer aux compétitions pour lesquelles il a été retenu (championnat, coupes, tournois, matchs amicaux) en tenue de sport adéquate et aux horaires indiqués.
En cas d’empêchement, le joueur préviendra dans les plus brefs délais son entraîneur. Les absences non motivées et répétées aux entraînements ou compétitions pénalisant le groupe, le HANDBALL CLUB ALBIGEOIS se réserve le droit de les sanctionner par une exclusion temporaire ou définitive sans remboursement de cotisation.
Le joueur (ainsi que les parents pour les mineurs) s’engage à respecter les choix et les consignes sportives
données par l’entraîneur.
Article 11 : Utilisation du matériel
Les ballons, chasubles, maillots, plots, poteaux et filets sont à disposition des joueurs qui en sont responsables. Il appartient à chaque joueur de ranger le matériel mobile avec les meilleures précautions. Toute perte ou dégradation entraînera le remplacement du matériel sur sa valeur à neuf par la personne responsable de l'acte.
Article 12 : Lutte contre le dopage
Aux termes de l’article L. 232-9 du Code du Sport :
" Il est interdit à tout sportif :
- De détenir ou tenter de détenir, sans raison médicale dûment justifiée, une ou des substances ou méthodes interdites figurant sur la liste mentionnée au dernier alinéa du présent article
- D'utiliser ou tenter d'utiliser une ou des substances ou méthodes interdites figurant sur la liste mentionnée au dernier alinéa du présent article.
L'interdiction prévue au 2° ne s'applique pas aux substances et méthodes pour lesquelles le sportif :
- Dispose d'une autorisation pour usage à des fins thérapeutiques ;
- (Abrogé
- Dispose d'une raison médicale dûment justifiée.
La liste des substances et méthodes mentionnées au présent article est celle qui est élaborée en application de la convention internationale mentionnée à l’article L. 230-2 ou de tout autre accord ultérieur qui aurait le même objet et qui s'y substituerait. Elle est publiée au Journal officiel de la République française. "
S’il est avéré, par un contrôle positif, qu’un licencié du HANDBALL CLUB ALBIGEOIS, a utilisé de quelques manières que ce soit une substance interdite, il se soumet aux sanctions prévues par la commission de discipline fédérale, ainsi qu'à celles du HBCA (remboursement de l'amende, exclusion temporaire ou définitive) sans remboursement de la cotisation.
Article 13 : Participation à la vie du club
Seul le bénévolat permet d'assurer la pérennité du HANDBALL CLUB ALBIGEOIS.
Tout licencié doit, en fonction de ses disponibilités, faire son maximum pour participer activement à la vie du club et répondre aux sollicitations du bureau directeur ou du conseil d'administration, concernant les diverses actions menées (festivités, soirées, goûters, vente de calendriers, etc.).
Les parents de licenciés mineurs, sont également vivement invités à s'impliquer dans la vie du club en participant à l'accompagnement des équipes, en intégrant le bureau directeur, le conseil d'administration, une commission du club...
Article 14 : Sanctions disciplinaires
Le bureau directeur est seul compétent pour prononcer toutes les sanctions disciplinaires prévues par le présent règlement intérieur.
Si le joueur sanctionné, ou son représentant légal s’il est mineur, souhaite faire appel de la décision prise par le bureau directeur, il lui appartient de saisir le conseil d’administration dans un délai de sept jours courant à compter de la notification de la sanction.
En cas de faute grave, une suspension provisoire pourra être immédiatement prononcée dès survenance des faits, dans l’attente de la décision du bureau directeur.
Le présent règlement intérieur a été approuvé, ce jour, par le conseil d’administration. Fait à Albi, le 26 juin 2016.